LES CARISANNES

HUBERT BROCHARD, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque LES CARISANNES

Déposée le 29 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CARISANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-32 du 10 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD domicilié(e) Chavignol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 371 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGALYS.CONSEILS, M. VANNIER Eric domicilié(e) 2658 RUE d'ORLEANS, BP 89 - 18230 - SAINT-DOULCHARD - France.

La marque LES CARISANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CARISANNES arrivera à expiration en date du 29 juin 2027.

HUBERT BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : LE CHANT DES FLEURS , FERNAND GRANDJEAN , MOULIN GRANGER , DOMAINE DU VAL DE BOISGIBAULT , DOMAINE DU MOULIN GRANGER , AUJOURD'HUI COMME AUTREFOIS , AKIS POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY-FUMÉ CONTRÔLÉE , LES COLLINES BLANCHES , MOULIN GRANGER , LES VINS REMY VINCENT